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M-9, r. 17 - Code de déontologie des médecins

Article 92
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Texte complet
92. Le médecin doit, dans toute publicité ou tout autre outil d’identification visant à offrir ses services professionnels, indiquer clairement son nom et un titre de spécialiste correspondant à une des spécialités définies dans le Règlement sur les spécialités médicales (chapitre M-9, r. 26.1). Il peut aussi y mentionner les services professionnels qu’il offre.
D. 1213-2002, a. 92; D. 550-2010, a. 4; D. 1113-2014, a. 18.
92. Le médecin doit indiquer clairement dans sa publicité, et dans tout autre outil d’identification visant à offrir ses services professionnels, son nom, son titre de médecin de famille ou de spécialiste correspondant à une classe de spécialité. Il peut aussi mentionner les services qu’il offre.
D. 1213-2002, a. 92; D. 550-2010, a. 4.
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